Patrimoine Autochtone

Le groupe des Patrimoine Autochtone de RBC est une équipe spécialisée de professionnels chevronnés exclusivement dévoués aux clients autochtones. Forts de plus de vingt ans d'expérience dans la gestion de fiducies autochtones, nous comprenons les enjeux particuliers avec lesquels les collectivités autochtones doivent composer, ainsi que les conséquences sur l'administration de leurs fiducies.

Soucieux de maintenir de bonnes relations avec nos clients et de leur fournir toute l'information nécessaire, nous nous assurons de bien comprendre vos besoins afin de répondre à vos attentes. Nous savons que chaque entente de règlement conclue avec le gouvernement ou les ententes sur les répercussions et les avantages conclues avec l'industrie sont des occasions qui permettent aux collectivités autochtones de réaliser leur vision de l'avenir. Les collectivités autochtones investissent beaucoup de temps et d’efforts pour conclure ces ententes ; il faut s'assurer de gérer les occasions qu'elles présentent dans le respect des objectifs des collectivités pour les générations actuelles et futures.

Si vous vous occupez d'un règlement de revendication territoriale, vous tiendrez à vous assurer que les fonds serviront aux fins pour lesquelles ils ont été prévus, et que tout malentendu et tout conflit entourant la gestion de ces fonds seront évités. Le recours à RBC Trust Royal pour protéger votre patrimoine et préserver l'argent du règlement offre certains avantages, dont la responsabilité financière, la permanence et la continuité, l'expérience, des connaissances spécialisées et des systèmes informatiques spécialisés en comptabilité fiduciaire.

Nos services Patrimoine Autochtone comprennent ce qui suit :

Services fiduciaires

Nous offrons des services fiduciaires complets qui facilitent la gestion des fiducies autochtones. Entre autres :

• Nous produisons des rapports pour les cofiduciaires, les dirigeants et les membres de la collectivité, et communiquons avec eux.
• Nous veillons à investir les actifs de la fiducie conformément aux modalités de l'acte de fiducie.
• Nous détenons et gérons les divers types d'actifs pour protéger et préserver les biens en fiducie, et produisons des rapports à ce sujet.
• Nous administrons les comptes en fiducie.
• Nous versons les revenus ou le capital et payons les dépenses admissibles.
• Nous répondons aux questions sur l'impôt et aux questions d'ordre juridique en faisant appel à nos services juridiques et fiscaux internes.
• Nous nous assurons du respect des exigences de déclaration fiscale.
• Nous donnons une formation continue en matière de fiducie et de placement à nos cofiduciaires et aux dirigeants.

Services d'agent du fiduciaire

Nous offrons un soutien et collaborons avec les particuliers fiduciaires. Entre autres :

• Nous offrons des services administratifs aux particuliers fiduciaires qui gèrent une fiducie.
• Nous donnons suite aux instructions des fiduciaires et exécutons des tâches précises, conformément à ce qui a été demandé.
• Nous veillons à la tenue de dossiers détaillés.

Services administratifs

Si vous cherchez simplement un soutien administratif pour la gestion d'une fiducie, nous pouvons vous aider de différentes façons :

• Assurer la sécurité des actifs
• Recouvrer les revenus de placement
• Faciliter le règlement des opérations effectuées par des gestionnaires de placements
• Distribuer les fonds et acquitter les frais
• Préparer des relevés personnalisés, notamment des relevés des placements et des opérations
• Préparer des relevés d’impôt à la fin de l’année

En outre, d'autres services, comme la gestion des placements et les services bancaires, sont offerts par nos partenaires de RBC.

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Renseignements sur le participant à la Société d’assurance-dépôts du Canada