Le processus de règlement d’une succession peut durer entre 18 mois et quatre ans, selon la complexité de la tâche.
Le règlement d’une succession est une tâche ardue qui consiste à veiller à la réalisation des dernières volontés exprimées dans le testament d'un défunt, en conformité avec les lois provinciales.
Le rôle d'un exécuteur1 peut combiner jusqu'à 70 tâches différentes exigeant des interactions, entre autres, avec les bénéficiaires, le gouvernement, les services des régimes de retraite d’entreprise et les compagnies d'assurance. L'administration d'une succession peut par conséquent nécessiter beaucoup de temps et d'efforts, particulièrement en période de deuil.
Si vous songez à désigner une personne comme exécuteur ou si vous-même agissez à ce titre, nous pouvons vous faciliter la tâche.
Mandat de coexécuteur ou d'exécuteur unique pour accomplir les dernières volontés d'une personne
Agent de l'exécuteur, un précieux service offert aux exécuteurs qui veulent confier une partie ou l'ensemble des tâches suivantes à un tiers :
Le choix d'un exécuteur1 pour veiller au respect de vos dernières volontés est l'une des décisions les plus cruciales que vous aurez à prendre lors de la préparation de votre testament et de votre plan successoral. Vous pouvez désigner une personne de votre choix comme exécuteur dans votre testament, par exemple un membre de la famille ou un ami, une société de fiducie, un conseiller juridique ou un comptable. Cependant, un mauvais choix peut se révéler fâcheux pour votre succession et entraîner ou même aggraver des conflits familiaux.
Votre exécuteur doit entre autres avoir les attributs suivants :
Même si c'est un honneur d'être nommé exécuteur, bien des personnes trouvent que les responsabilités liées à cette tâche sont lourdes, particulièrement lorsqu'elles sont accablées par la perte d'un être cher. Nombreuses sont aussi celles qui manquent de temps ou n'ont pas les compétences nécessaires pour assumer ces obligations, surtout si elles vivent dans d'autres villes, provinces ou pays.
Le recours à un professionnel aguerri pour gérer votre succession peut vous procurer la tranquillité d'esprit découlant du fait de savoir que l'on veillera à l'accomplissement de vos dernières volontés. Un professionnel de RBC Trust Royal peut vous aider à évaluer les tâches et les responsabilités que vous devez assumer. Il vous offre également un soutien personnalisé. Nous nous occupons de questions familiales délicates avec empathie et objectivité, et mettons à profit les vastes ressources de RBC pour nous assurer que le règlement de votre succession est très avantageux pour vos bénéficiaires.
Nous offrons deux types de services d'exécuteur traditionnels :
Nous sommes seuls désignés par testament pour faire respecter vos volontés indépendamment.
Ces services conviennent aux personnes qui :
Nous sommes désignés par testament pour faire respecter vos volontés conjointement avec une autre personne.
Ces services conviennent aux personnes qui :
Nous pouvons également agir comme exécuteur suppléant dans le cas où l'exécuteur que vous aviez initialement désigné ne veut pas ou ne peut pas prendre en charge cette responsabilité.
Les responsabilités de l'exécuteur peuvent inclure plus de 70 tâches distinctes, et le règlement des successions peut durer des années, selon leur complexité.
Comme exécuteur1, vous assumez un rôle essentiel dans le processus de règlement successoral. Il vous incombe de vous assurer du respect des dernières volontés de la personne qui vous est chère, comme elles sont indiquées dans son testament.
Bien que ce soit un honneur d'être désigné comme exécuteur, il peut arriver que vos tâches vous semblent complexes et sans fin : organisation des funérailles, obtention de l'homologation2, gestion des placements, vente de biens immobiliers, remboursement de dettes et rencontres avec les bénéficiaires
Si, en tant qu'exécuteur, vous vous sentez dépassé par l'ampleur des tâches, que vous n'avez pas le temps de remplir vos fonctions ou que vous n'êtes pas certain de connaître la marche à suivre, nous pouvons vous offrir un soutien éclairé grâce à nos services d'agent de l'exécuteur. Nous assumerons les fonctions que vous nous confierez, quelle que soit leur envergure, et vous conserverez votre pouvoir décisionnel final.
Nous accomplissons l'ensemble ou une partie de vos tâches, mais c'est vous qui prenez toutes les décisions finales.
Ces services conviennent aux personnes qui :
1) Au Québec, « liquidateur » ; en Ontario, « fiduciaire de la succession testamentaire ».
2) L’homologation n’est pas requise dans le cas des testaments notariés du Québec et pourrait, dans des circonstances particulières, ne pas être exigée dans d'autres territoires.
