Services fiduciaires

Vous voulez constituer une fiducie ou vous assumez des fonctions de fiduciaire ? Nos services fiduciaires peuvent vous faciliter la tâche.

Le saviez-vous ?

Une fiducie pouvant durer des générations, il faut tenir compte des bénéficiaires actuels et futurs

La constitution d'une fiducie peut jouer un rôle important dans la planification successorale. Elle vous permet de transférer, de votre vivant (fiducie entre vifs) ou par testament (fiducie testamentaire), des actifs à une personne ou à un organisme de bienfaisance et de d’établir l'utilisation de ces actifs. Les actifs sont confiés à un tiers appelé fiduciaire.

La constitution d'une fiducie peut également être un moyen efficace de vous assurer un revenuainsi qu’ aux futures générations, tout en réduisant les impôts, les coûts et les délais liés à la distribution des actifs à vos bénéficiaires.

Que vous soyez à constituer une fiducie pour vous-même ou que vous ayez été désigné fiduciaire, nous pouvons vous aider à protéger les intérêts de la fiducie et à faire respecter ses exigences grâce à notre expérience et notre expertise acquises dans tous les domaines touchant à la gestion des fiducies.

Avantages de la constitution d'une fiducie

La constitution d'une fiducie comporte de nombreux avantages, assurant la distribution confidentielle et fiscalement avantageuse des actifs à vos proches ou pour les causes qui vous tiennent à cœur, selon vos souhaits.

Nous pouvons vous aider à mettre en place une fiducie aux fins suivantes :

  • Subvenir à vos besoins et à ceux de votre conjoint, de vos enfants ou d'autres membres mineurs de la famille
  • Protéger l'avenir de membres de votre famille souffrant d'un handicap physique ou mental
  • Soutenir une oeuvre de bienfaisance
  • Garder la confidentialité de vos affaires financières
  • Bénéficier de certains avantages fiscaux

Voici en quoi consistent nos services fiduciaires :

  • Mise en place et administration de fiducies entre vifs et de fiducies testamentaires
  • Mandat de fiduciaire unique ou de cofiduciaire dans l'administration de la fiducie
  • Gamme complète de services de soutien en qualité d'agent du fiduciaire de particuliers désignés comme fiduciaires
  • Gestion de placement des actifs de la fiducie
  • Impartialité et empathie en ce qui concerne les décisions qui touchent les bénéficiaires
  • Garde des actifs de la fiducie
  • Gestion continue de la fiducie pendant plusieurs générations
  • Préparation de déclarations de revenus, tenue de dossiers et comptabilité

Choisir un fiduciaire

L'une des décisions importantes que vous aurez à prendre lors de la constitution d'une fiducie est le choix de votre fiduciaire, c'est-à-dire la personne ou la société de fiducie qui veillera à l'exécution de vos volontés et protégera votre patrimoine financier.

Caractéristiques d'un bon fiduciaire

Il est essentiel de faire le bon choix pour vous assurer une tranquillité d'esprit et pour préserver les actifs de la fiducie. Votre fiduciaire doit idéalement :

  • Avoir une connaissance spécialisée des fiducies et des lois provinciales dans ce domaine
  • En toute fiabilité, administrer et gérer de façon continue la fiducie
  • Être intègre, avoir un bon jugement et être en mesure de développer des relations empathiques avec les bénéficiaires
  • Comprendre les exigences de placement, parfois complexes, des actifs en fiducie
  • Investir le temps requis pour être au service des bénéficiaires au besoin et au cours des nombreuses années à venir

Comment nous pouvons vous aider

Les professionnels de RBC Trust Royal possèdent une excellente connaissance des fiducies et des lois connexes, et ils ont une expertise dans tous les domaines touchant à la gestion des fiducies. Nous sommes reconnus pour notre capacité de créer et d'entretenir des relations empathiques avec les bénéficiaires, et nous administrerons votre fiducie avec intégrité et discernement. Vous pouvez désigner RBC Trust Royal pour agir à titre de fiduciaire unique, de cofiduciaire (avec vous-même, un membre de votre famille ou un ami) ou de fiduciaire remplaçant si un membre de la famille ou un ami n'arrive plus à exercer ses fonctions.

Nous offrons deux types de services fiduciaires traditionnels :

Services de fiduciaire unique ou de cofiduciaire

  • En qualité de fiduciaire unique, nous agissons indépendamment pour la mise en place et l'administration de tous les types de fiducies entre vifs et testamentaires.
  • Comme cofiduciaire, nous agissons de concert avec une autre personne et aidons à mettre en place et à administrer tous les types de fiducies entre vifs et testamentaires.
  • Comme fiduciaire remplaçant, nous pouvons prendre en charge l'administration d'une fiducie existante si votre fiduciaire désigné est dans l'incapacité d'assumer ton rôle.

Nos services de fiduciaire unique, de cofiduciaire et de fiduciaire remplaçant conviennent aux personnes qui :

  • ont établi des fiducies pour des enfants ou d'autres membres mineurs de la famille, pour un conjoint, un membre de la famille souffrant d'un handicap physique ou mental, ou pour une œuvre de bienfaisance
  • veulent créer une fiducie entre vifs pour maintenir le caractère confidentiel de leurs affaires financières ou obtenir certain avantages fiscaux.
  • ont besoin d'une société de fiducie pour prendre en charge l'administration d'une fiducie existante
  • se demandent qui désigner comme fiduciaire
  • préfèrent qu'un professionnel objectif gère tout
  • estiment que la tâche est trop complexe pour leurs proches ou amis
  • n’ont pas de proches ou d’amis en mesure d’agir à titre de fiduciaire
  • ont un fiduciaire désigné qui est dans l'incapacité d'assumer son rôle
  • veulent qu'un proche ami ou un membre de la famille participe au processus, mais souhaitent lui épargner les responsabilités administratives
  • préfèrent qu'un professionnel gère tous les aspects techniques et prenne conjointement des décisions avec la personne qu'ils ont choisie comme cofiduciaire
  • sont aux prises avec une situation familiale difficile

Agir à titre de fiduciaire

Le rôle de fiduciaire comprend de nombreuses obligations légales essentielles et des responsabilités de taille quant à la gestion et l'administration de la fiducie. Les fiduciaires font face à beaucoup de problèmes complexes et doivent s'acquitter de nombreuses obligations comme veiller à la protection des actifs en fiducie, assurer la bonne tenue des comptes et rendre des comptes détaillés aux bénéficiaires.

Éléments qu'un fiduciaire doit prendre en considération :

  • Contexte familial complexe – L'administration d'une fiducie peut souvent être une source de conflits familiaux ou faire ressurgir des différends existants. Un tiers objectif peut souvent être une ressource précieuse dans la gestion de ce type de situations.
  • Contraintes de temps — Bon nombre de fiduciaires ne savent pas combien de temps requiert la gestion d'une fiducie. Les personnes occupées qui ont des contraintes en matière de temps à consacrer aux enfants, à la carrière et aux soins aux parents âgés ont souvent de la difficulté à accomplir leurs tâches de fiduciaire en temps opportun.
  • Manque de compétences — Un professionnel, comme une société de fiducie, peut exécuter les tâches que vous ne voulez pas accomplir parce que vous ne vous sentez pas suffisamment qualifié ou vous ne possédez simplement pas les connaissances techniques, tout en vous laissant votre pouvoir de prise de décision.
  • Résidence à l'extérieur du pays ou de la province — Il est difficile de remplir les fonctions de fiduciaire à distance. Le fait de résider dans un ressort autre que celui du testateur/constituant peut entraîner des risques supplémentaires en raison de la complexité, tant sur le plan juridique que d'un point de vue logistique et administratif, résultant de la gestion des obligations de la fiducie à distance.
  • Responsabilité personnelle — En tant que fiduciaire, vous avez des obligations légales qui pourraient engager votre responsabilité personnelle.

Comment nous pouvons vous aider

Grâce à notre solution d'agent du fiduciaire, vous recevrez un service fiable et attentionné pour vous aider à gérer les fiducies qui vous sont confiées, sans compromettre votre pouvoir décisionnel.

Solution d'agent du fiduciaire

Nous vous aidons à accomplir toutes les tâches qui vous incombent à titre de fiduciaire. Voici une liste des tâches et des services pour lesquels nous pouvons être utiles :

  • Garde regroupée, comptabilité fiduciaire et tenue des livres de type « capital et revenu »
  • Accès aux services de gestion des placements, au besoin
  • Facilitation des paiements de revenus périodiques ou des paiements de capital, selon le cas
  • Revue annuelle de la fiducie, y compris la gestion des liquidités
  • Préparation annuelle des feuillets T3 ; émission des feuillets T3 ou paiement des impôts exigibles
  • Distribution des actifs de la fiducie aux bénéficiaires lorsque l'événement déclencheur se produit